Mentions légales

WEB Enseignes Le site www.web-enseignes.com est administré par MICROLOGICIEL SAS au capital de 19.040 Euros
RCS Bobigny
Siret 44487846600028
APE 6209Z
TVA intra. FR91-444878466
Siège social
25/27 avenue Marcel Dassault
93370 Montfermeil
Tel : 01 75 43 63 68
Fax : 01 75 43 63 69
Mail : Formulaire de contact
Le directeur de la publication
est M. Gaétan Monti, en tant que Président de la société MICROLOGICIEL.

  • Modalités d’exercice du droit d’accès
    Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
    Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
  • Propriété Intellectuelle
    - Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés (forum, chat, livre d’or….) sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.
    - Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.
    - Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
    Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.
  • Droit de réponse sur le site
    Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.web-enseignes.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de la société.
    La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
  • Hébergement
    Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société Micrologiciel
  • Service clients
    Le service clients de MICROLOGICIEL est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur chaque site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au 01 75 43 63 68 aux horaires suivants : du Lundi au Vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
    Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.
  • Contact
    Vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.